Mentions légales de notre site

Le site internet du Verger du Petit Pavillon est en ligne depuis 1er mars 2018.
Le site accessible à cette adresse https://www.vergerdupetitpavillon.com propose les informations suivantes : Présentation de l’exploitation et des produits de l’EARL Petit Pavillon.

INFORMATIONS ÉDITORIALES

PROPRIÉTAIRE DU SITE / RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Christine et Philippe POUSSE.
Raison sociale : EARL Petit Pavillon
Forme juridique : EARL – Exploitation agricole à responsabilité limitée
Adresse postale : Lieu Dit LE PETIT PAVILLON, 72500 LAVERNAT
Montant du capital social : 88 725,00 €
SIRET : 34513170000014 – APE : Culture de fruits à pépins et à noyau (0124Z).
Pour le contacter :

Adresse de messagerie : contact@vergerdupetitpavillon.com
Message en utilisant notre formulaire de contact sur cette page :
https://www.vergerdupetitpavillon.com/contactez-le-producteur/
Téléphone : 02.43.46.43.78

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DU CONTENU DIFFUSÉ SUR LE SITE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur du présent site. La reproduction des textes/images de ce site est formellement interdite sauf accord de l’auteur.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES :
Les images présentes sur ce site ont été créées par et appartiennent à l’entreprise LES FRUITS DE BERCÉ, à l’exception de la photographique présente sur cette page (Narayan Lazic, Fotolia).

AIDE ET ENVIRONNEMENT TECHNIQUE

CONCEPTION, RÉALISATION & MAINTENANCE TECHNIQUE

Nathalie Jaccoux Brunelli – Mirobolus EI
SIRET : 523 292 944 00023 – Code APE : 6201Z
nathalie@mirobolus.frwww.mirobolus.fr

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT

Le site est hébergé chez OVH
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07
RCS Lille Métropole 424 761 419
SIRET : 424 761 419 000 45
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Consulter la Politique de protection des données d’OVH : https://www.ovh.com/fr/protection-donnees-personnelles/

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du Verger du Petit Pavillon le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont autant que possible en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Pour en savoir plus sur l’accessibilité : www.web-pour-tous.org/soutien_loi_numerique/

AFFICHAGE :
Ce site est optimisé pour un affichage optimal sur les dernières versions des principaux navigateurs. Par ailleurs, sa structure s’adapte automatiquement aux petits écrans tels que smartphones et tablettes.

FORMAT P.D.F. – ADOBE® READER® :
Le site contient des fichiers au format P.D.F. (portable document format) disponibles en téléchargement ou pour impression. Pour lire ce format, il faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l’on télécharge sur le site internet d’Adobe France à cette adresse : www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html

Dernière mise à jour : 12/02/2020